STATUTS ANNEE 2009

STATUTS DE L’A.S.A.L.45
(Association Sportive d’Airsoft du Loiret)
Association régie par la Loi du 1er juillet 1901


ARTICLE 1
Objet de l’Association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statut une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ASSOCIATION SPORTIVE D’AIRSOFT DU LOIRET (45).

ARTICLE 2
Cette association à pour but la pratique de loisir sportif, à but non lucratif, pour durée illimitée.

ARTICLE 3
Le siège social de ladite association est fixé suivant l’accord de tous les membres sis à SARAN (45770), au 523 rue du faubourg Bannier.

ARTICLE 4
L’association se compose de :
1°) des membres du bureau, ci-après nommés,
2°) des membres bienfaiteurs (collectivités territoriales faisant preuve générosité et personne physique mettant gracieusement à disposition de l’association un terrain, un véhicule,…) ;
3°) des membres adhérents, ci-après nommés (premiers adhérents faisant partie de l’association dès sa création).

ARTICLE 5
Admission
Pour faire partie de l’A.S.A.L 45, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées, ou être parrainés par un membre.

ARTICLE 6
Les membres
Sont membres du bureau, ceux qui sont élus lors des assemblées générales annuelles. Tous membres du bureau se doit de régler sa cotisation annuelle.
Sont membres bienfaiteurs, les collectivités territoriales et les personnes physiques qui aident l’association à progresser.
Sont membres adhérents, toutes personnes physiques souhaitant intégrer et aider l’A.S.A.L. 45 à progresser.

ARTICLE 7
Radiation
La qualité de tout membre se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par les membres du bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée (sous un délai de 15 jours avant) à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
Les ressources de l’association sont constituées par :
- Le montant des cotisations annuelles de 60€,
- Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil Général, etc…
- Des animations (portes ouvertes, lotos, manifestations sportives),
- De dons en nature.
- Droit d'accès au terrain de 5€ pour un joueur occasionnel
- Droit d'accès au terrain de 3€ pour un joueur régulier
- Location de matériel de 20€ pour une journée

Les ressources de l’A.S.A.L. 45 devront servir, savoir :
- Aux règlements des frais de l’association (cotisation d’assurance, frais de manifestations…)
- Aux investissements (achats de matériels, d'accessoires, de terrain,…), en ce qui concerne le surplus.

ARTICLE 9
Les membres du bureau
L’association est dirigée par le bureau élu parmi tous les adhérents. Les membres du bureau représentent les adhérents lors des réunions. Les membres du bureau sont élus lors de l’assemblée générale, ils sont rééligibles.

Election
Pour être éligible, il faut être adhérent de l’A.S.A.L. 45 depuis au moins un an, avoir la majorité légale.
Les adhérents élisent les membres du bureau, ceux qui souhaitent en faire partie, par un scrutin à bulletin secret.

Composition
Le bureau est composé de :
1°) Un président
2°) Un vice-président
3°) Un secrétaire
4°) Un trésorier

Le bureau étant renouvelé chaque année, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

OBSERVATION ETANT ICI FAITE que les membres du bureau se doivent d’être présents (plus de la moitié soit 3 membres présents) lors des parties de jeu, les absences devant être limitées (sauf cas de force majeure) et non successives.

ARTICLE 10
Réunion du bureau
Le bureau se réunit une fois tous les mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses adhérents. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuses n’aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure).

ARTICLE 11
L’assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.

Formalités de convocation à l’assemblée
Quinze jours auparavant la date fixée, les adhérents de l’association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l’assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l’adresse du membre remplacé lors de l’assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d’un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épurement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureau sortant. Ne devrons être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour prévu sur la convocation.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire
Si la nécessité s’en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.

ARTICLE 13
Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le bureau, il le fait approuver lors de l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il prévoit des règles de conduite des adhérents et précise les motifs d’exclusion ainsi que les règles de sécurité.

ARTICLE 14
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des adhérents présents à l’assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, et dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15
Pour la première année de fonctionnement de l’A.S.A.L. 45, les membres du bureau sont :
1°) En tant que président de l’association :
Monsieur Michaël Olivier Pascal GERAULT, agent de la SNCF, célibataire majeur, demeurant à SARAN (45770), 523 Rue du Faubourg Bannier,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à ORLEANS le 9 mai 1985
De nationalité Française
Résident français au sens de la réglementation fiscale

2°) En tant que vice-président de l’association :
Monsieur Teddy Claude Marcel ENGERAND, chauffeur poids lourds, célibataire majeur, demeurant à ARTENAY (45410), 29 Place de l’Hôtel de ville,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à ORLEANS le 1er novembre 1978
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

3°) En tant que secrétaire de l’association :
Monsieur Morgan Kléber Lucien MAURY, menuisier, célibataire majeur, demeurant à LA CHAPELLE SAINT MESMIN (45380), 68 Bis Route d’Orléans,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à TROYES le 24 janvier 1983
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

4°) En tant que trésorier de l’association :
Monsieur David FERRIERE, menuisier, célibataire majeur, demeurant à CHAINGY (45380), 9 Place du clos de l’échelle,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à ORLEANS le 24 mars 1977
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

5°) En tant que premiers membres de l’association :
Monsieur Rémy Eric Guy SERGENT, cariste, célibataire majeur, demeurant à SAINT JEAN DE BRAYE (45800), 20 Place longue,
N’ayant pas conclu de pacte civil de solidarité, ainsi déclaré,
Né à PARIS (14ème) le 18 mars 1986
De nationalité Française
Résident français au sens de la règlementation fiscale

Monsieur Jérôme Claude Marie SERGENT, poissonnier, demeurant CHEVILLY (45520), 3 Impasse des Sansonnets,
Né à PARIS (14ème) le 20 avril 1980
De nationalité Française
Marié en premières noces à la mairie de CHEVILLY le 18 décembre 2004